Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ITINERAIRE VERRE
L'AGENCE VERTE SARL

Numéro de dépôt :
95574898
Date de dépôt :
08/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ITINERAIRE VERRE

Déposée le 8 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE VERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERAIRE VERRE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'AGENCE VERTE domicilié(e) 18, Passage de la Main d'Or, 75011 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 096 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie STEIN Avocat - E 952 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

L'AGENCE VERTE a également déposé les autres marques suivantes : mille &deux pattes l'Agence Verte , REGION POITOU CHARENTES DYNAMIQUES ET SOLIDAIRES , FESTIVAL PLANETE , FESTIVAL PLANETE , LUMINA , ETINCELLE DE BONHEUR , GAIA , + LA CLINIQUE DES PLANTES


L'AGENCE VERTE SARL - 18, Passage de la Main d'Or, 75011 Paris - France - SIREN 384096467


Stéphanie STEIN Avocat - E 952 - France


Inscription le 10 août 2000 - Rejet total n°305218 - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 2000-08-10

- Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies; papeterie; adhésifs; matériel d'instruction ou d'enseignement; matières plastiques pour l'emballage. - Verre brut ou mi-ouvré; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. - Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table. - Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. - Jeux, jouets.Articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes, décoration pour arbres de Noël. - Publicité; distribution de prospectus; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. - Soins médicaux, d'hygiène et de beauté. - Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. - Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.